Marque expirée - Marque en non vigueur

HANDY SENS
TH-EXPERT, SARL

Numéro de dépôt :
3678937
Date de dépôt :
24/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2019
HANDY SENS de TH-EXPERT

Présentation de la marque HANDY SENS

Déposée le 24 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TH-EXPERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDY SENS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TH-EXPERT domicilié(e) 6 Place du Plô de la Rustan - 81370 - SAINT SULPICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 748 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOISE SIMON domicilié(e) 6 Place du Plô de la Rustan - 81370 - SAINT SULPICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDY SENS est expirée depuis le 24 septembre 2019.

TH-EXPERT a également déposé les autres marques suivantes : th-Expert LE HANDICAP N'EST PAS UN HANDICAP , HANDY START


TH-EXPERT, SARL - 6 Place du Plô de la Rustan - 81370 - SAINT SULPICE - France - SIREN 511748345


FRANCOISE SIMON - 6 Place du Plô de la Rustan - 81370 - SAINT SULPICE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Conseil et consultation sur les questions de personnel et dans le domaine des ressources humaines, en recrutement de travailleurs en situation de handicap, en politique à mener en faveur du handicap. ;

Formation sur la définition d'une politique handicap ; formation sur le recrutement, l'accueil et l'intégration en entreprise ; le tutorat et le maintien dans l'emploi de travailleurs reconnus handicapés. ; Formation, sensibilisation et information éducative sur le handicap.